Conditions Générales de Vente du logiciel COCON

1. Contenu des différentes configurations de COCON et de la BIC

Le logiciel COCON excel (voir aussi notre nouveau logiciel COCON-BIM) est disponible en téléchargement sous différentes configurations :

  • Les configurations « PRO » et "EDUCATION" sont identiques, elles donnent accès à toutes les fonctionnalités du logiciel (52 onglets de parois).
  • La configuration « DECOUVERTE » donne accès toutes les fonctionnalités du logiciel mais à seulement 18 onglets de description de parois. Elle ne peut être utilisée que dans un cadre personnel.
  • La configuration « DEMO » donne accès à une partie des fonctionnalités du logiciel et à seulement 6 onglets de description de parois pour un seul bâtiment. Elle ne peut être utilisée que dans un cadre personnel et à titre de démonstration.
  • La licence "Education", autorise l’installation et l’utilisation simultanée de la configuration EDUCATION du logiciel sur 15 postes de travail sur un site géographique ou un établissement.

2. Acquisition, licence d’utilisation

Les logiciels accompagnant cette licence sont la propriété de Luc Floissac.

Hormis pour la configuration Education, les prix indiqués sont valables pour une licence "mono-utilisateur" installable sur 2 postes au maximum.

  • La licence est "perpétuelle" : vous avez acquis le droit d’utiliser, aussi longtemps que vous le souhaitez, le logiciel dans la configuration qui vous a été délivrée. Il continue donc à fonctionner même si la licence est arrivée à expiration.
  • Vous avez le droit de télécharger gratuitement toutes les mises à jour du logiciel dans la configuration qui vous a été délivrée pendant un an à compter de la date d’achat de celui-ci.

La BIC (Bibliothèques des objets et services COCON) est disponible pour toutes les versions payantes de COCON et ne fonctionne que sous EXCEL au travers de l’exécution de macros VBA.

La mise à jour des licences arrivées à expiration (au delà de un an) permet de bénéficier à prix réduit des nouvelles versions de COCON.

3. Contrat de Licence Utilisateur

Lorsque vous achetez un logiciel, vous ne devenez pas propriétaire du ou des programmes qui le constituent, vous êtes uniquement autorisé à les utiliser : vous n’avez le droit ni de les modifier, ni de les rediffuser, ni de les installer en plusieurs exemplaires (sauf cas particulier explicitement prévu ci-dessus).

Hormis pour la version Education, cette licence vous donne le droit d’installer et d’utiliser le logiciel sur un seul ordinateur, ou d’installer et de conserver le logiciel sur un périphérique de stockage, tel qu’un serveur réseau, utilisé uniquement pour installer le logiciel sur d’autres ordinateurs d’un réseau interne, à condition que vous déteniez une licence pour chaque ordinateur sur lequel le logiciel est installé et exécuté. Une licence du logiciel ne peut pas être partagée, installée ou utilisée simultanément sur différents ordinateurs.

Dans le cas d’acquisition à des conditions particulières, vous n’êtes pas autorisé à les céder, même à titre gratuit (sauf cession d’un service à l’autre au sein de l’Etablissement), ni distribuer, de copies du logiciel, ni transférer électroniquement le logiciel d’un ordinateur à un autre, ou sur un réseau.

Vous vous engagez à ne pas louer, prêter à bail ou accorder de sous licence du logiciel.

4. Propriété

La présente licence vous concède des droits limités quant à l’usage du logiciel. Tous les droits, titres et intérêts y compris les droits de copyright et de propriété intellectuelle, y compris les droits de copyright aux niveaux national et international, appartiennent à Luc Floissac.

Les logiciels sont protégés par les lois et traités internationaux en matière de droit d’auteur, ainsi que par les autres lois et traités en matière de propriétés intellectuelles. Les lois relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle en vigueur dans de nombreux pays protègent les droits d’un propriétaire de logiciel en lui accordant certains droits exclusifs, notamment celui de reproduire ou de « copier » le logiciel. La copie de logiciel sans autorisation du propriétaire constitue une « violation des droits d’auteur » et expose son auteur à des sanctions pénales prévues par la loi.

5. Copie non-enregistrée (DEMO)

Une copie non-enregistrée (de démonstration), le programme peut être employé par une personne simple qui emploie le logiciel personnellement pendant une période ne pouvant pas excéder 30 jours dans le but unique de l’évaluation du produit. À la fin de la période de l’évaluation des 30 jours, le produit doit être correctement enregistré (acheté).

Licence. Le logiciel accompagnant cette licence est la propriété de Luc Floissac qui maintient le titre au produit. Le logiciel accompagnant cette licence vous permet d’évaluer le logiciel. Vous ne pouvez pas copier, le redistribuer, l’incorporer à vos produits de vente, ou le revendre en aucune manière.

6. Utilisation des programmes

Tous les programmes fonctionnent impérativement sur Excel Version 97, 2000 à 2008. Ils s’intègrent dans l’environnement de Microsoft Excel.

7. Diffusion et Support technique

Les différentes versions de Cocon sont fournis au plus bas prix. De ce fait :

  • le seul vecteur de diffusion du logiciel est le téléchargement (pas d’envoi de CD-ROM par exemple)
  • le seul vecteur du support est le forum de discussion "logiciels" du site citemaison.fr.

Les réponses aux questions seront apportées aussi rapidement que possible, mais sans garantie de délai de réponse.

8. Diffusion de Cocon et modalités d’achat du logiciel

L’auteur du logiciel a cédé les droits de diffusion de Cocon à la SARL Eosphère éditrice de citemaison.fr

L’achat du logiciel Cocon en ligne nécessite l’ouverture d’un compte utilisateur sur citemaison.fr. Le compte utilisateur permet de poser des questions sur le forum de discussion.

Pour les liences découverte, pro et éducation, vos coordonnées client seront demandées pour l’établissement d’une facture. Cette facture TTC sera émise par le diffuseur du logiciel.

La commande et le paiement de COCON peuvent être effectués :

9. Téléchargement

Le téléchargement du logiciel est réalisé via l’écran d’acceuil ainsi qu’au travers de l’espace membre.

Mise à jour des licences arrivées à expiration